LOCA RELICTA
LOCA RELICTA. Les arpenteurs romains appelaient ainsi' les parcelles de terres qui, dans les assignations, n'avaient été ni délimitées ni mesurées, par opposition aux iota terminis obligata 2. Il y en avait de deux catégories : les unes étaient en dehors des limites et n'étaient bornées que par la frontière du territoire; elles constituaient les loca extra clusa, ager extra clusu.s 3 ; il en était ainsi quand la frontière avait été portée jusqu'à des montagnes ou qu'il y avait eu trop de terres disponibles, de sorte que l'assignation n'avait pas été étendue jusqu'à l'extrémité du territoire. Les parcelles de la seconde catégorie, les inca relicta au sens étroit, étaient enclavées dans les terres limitées 't ; on n'avait pu les utiliser pour l'assignation soit à cause de leur mauvaise qualité, soit parce qu'il y avait trop de terres.
On doit rapprocher des loca relicta les subseciva ou subsiciva. On appelait ainsi les parcelles de terres restées en dehors de l'assignation, parce qu'elles n'avaient pas la surface d'une centurie, 200 jugera. Une centurie entière, même non assignée, n'était pas un subsecivum, mais une centurie vanta'. Mais dès l'époque de Trajan on compte par abus pour une centurie la parcelle ayant plus de 100 jugera et pour une demi-centurie la parcelle ayant plus de 50 jugera 6. Il y avait aussi deux catégories de subseciva: les parcelles qui se trouvaient aux extrémités des terres assignées et qui, tout en ayant été mesurées, n'avaient pas la surface d'une centurie ; et les parcelles qui se trouvaient enclavées dans les assignations 7. Les subseciva continuaientàapparteniren droit àl'auctor divisionis, c'est-à-dire au peuple romain, plus tard à l'empereur; ils figuraient sur les registres impériaux 8 ; l'État pouvait les donner par assignation à des particuliers, à des vétérans, ou les vendre, ou les abandonner aux municipes et aux colonies sur le territoire desquels ils se trouvaient, ou à des villes de droit étranger comme compensation des terres qu'elles avaient perdues °. Ces parcelles étaient fréquemment usurpées, mais comme il n'y avait pas d'usucapion qui garantît cette possession, l'État pouvait toujours les revendiquer, obliger les possesseurs à les racheter10; c'est ce que firent
Vespasien et Titus dans toute l'Italie" ; niais cette revendication provoqua tant de plaintes et de mécontentement que Domitien confirma les usurpations et attribua tous les subseciva aux propriétaires voisins s'. II est question des subseciva dans l'inscription d'ilenchir-Mettich, relative à un grand domaine d'Afrique, au fundus Villae Magnan Variani 13 ; des colons sont autorisés à les mettre en culture, selon les dispositions de la lex Alanciana ; ils acquièrent ainsi l'usus proprius de la terre et partagent les fruits avec les propriétaires du domaine
Les loca relicta ne paraissent donc différer des subseciva qu'en ce que ces derniers avaient été mesurés. En tout cas, les lova relicta sont soumis au même régime que les subseciva; ils restent à l'État qui peut les donner à une communauté, à un temples", qui a toujours le droit de les revendiquer sur les usurpateurs''. Il est probable qu'ils ont été compris dans la mesure prise par Domitien en Italie 16. CH. Lrcnlv_lln3.